13 août 2005
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Le règlement d'over-blog peut être lu en cliquant sur CGU en bas de chaque blog.
Le lien direct vers le règlement est ici:
http://www.over-blog.com/reglement-blog.php
Rappel (sous la forme d'un extrait):
Le blog doit respecter les règles suivantes:
- ne porte pas atteinte ou ne soit pas contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ou ne puisse pas heurter la sensibilité des mineurs,
- ne porte pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image,
- ne contienne pas de propos ou d'image dénigrante, diffamatoires ou portant atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque que manière que ce soit,
- ne présente pas de caractère pornographique ou pédophile,
- ne propose pas la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale,
- S'engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s'y limiter : texte, image, lien) sur le Blog et accepte que tout matériel indûment placé soit supprimé.
- ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit,
- n'incite pas à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie ne fasse pas l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- n'incite pas à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.
- ne porte pas atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit,
- n'incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme,
- ne permette pas à des tiers de se procurer des logiciels piratés ou des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers.
Tout blog contrevenant peut être supprimé par over-blog.com.
Le lien direct vers le règlement est ici:
http://www.over-blog.com/reglement-blog.php
Rappel (sous la forme d'un extrait):
Le blog doit respecter les règles suivantes:
- ne porte pas atteinte ou ne soit pas contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ou ne puisse pas heurter la sensibilité des mineurs,
- ne porte pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image,
- ne contienne pas de propos ou d'image dénigrante, diffamatoires ou portant atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque que manière que ce soit,
- ne présente pas de caractère pornographique ou pédophile,
- ne propose pas la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale,
- S'engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s'y limiter : texte, image, lien) sur le Blog et accepte que tout matériel indûment placé soit supprimé.
- ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit,
- n'incite pas à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie ne fasse pas l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- n'incite pas à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.
- ne porte pas atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit,
- n'incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme,
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